• Accueil
• Les Horaires
• Contact

Le Syndicat

• Présentation du syndicat
  • Mot de la présidente
  • Les missions et le rôle du syndicat
  • Les 4 communes
  • Les élus, les agents
• Protection de l'environnement
  • Un enjeu primordial
  • Qualité de l'eau de rejet de la station d'épuration de SOMMIERES
  • Documentation

les infrastructures

• Les réseaux
• La station d'épuration
  • Présentation
  • Historique
  • Vue 3D de la station
• Diaporama
• Les marchés publics
  • Listes des marchés en cours
  • Les données essentielles
  • Liste des marchés des années antérieures

Le service

• Gestion du service
  • Présentation du délégataire
  • Règlement du service assainissement
  • Demande de branchement
  • Contrôles de conformité
• Le coût du service
  • Le prix de l'eau
  • Demande de plafonnement de facture, procédure et conseils pratiques
• Raccordement à l’égout (PFAC)
  • Qu'est ce que la PFAC
  • Délibération en vigueur
• Rapports sur le prix et la qualité du service public
• Documents d'informations budgétaires

Les comités syndicaux

• Programmation des Comités Syndicaux
• Liste des délibérations
• Procès verbaux

Les procès verbaux

Choisissez une année : -- Toutes les dates -- 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000

Procès Verbal du Comité Syndical du 29 juillet 2024

• Télécharger le document

Procès Verbal du Comité Syndical du 17 juin 2024

• Télécharger le document

Procès Verbal du Comité Syndical du 28 mars 2024

• Télécharger le document

Procès Verbal du Comité Syndical du 29 février 2024

• Télécharger le document

Procès Verbal du Comité Syndical du 12 octobre 2023

• Télécharger le document

Procès Verbal du Comité Syndical du 6 avril 2023

• Télécharger le document

Procès Verbal du Comité Syndical du 9 mars 2023

• Télécharger le document

Procès Verbal du Comité Syndical du 13 décembre 2022

• Télécharger le document

Procès Verbal du Comité Syndical du 29 septembre 2022

• Télécharger le document